Compte-Rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2023

Présents : 16 conseillers présents sur 27. C’est peu : nous avons atteint tout juste le quorum (14).
1 démission, 3 absents, 7 conseillers ont donné un pouvoir.

Remarques sur les précédents conseils municipaux

Audio du dernier CM

Dans l’AUDIO PARTIE 1 le début de la séance (appel, nomination du secrétaire de séance, etc.) n’est pas enregistré. La séance débute par les remarques de Montferrier Ensemble.

Compte-Rendu du dernier Conseil Municipal

Dans le PV du conseil municipal du 13 avril, nos questions orales ont été étrangement reformulées. Or, dans le règlement intérieur (article 5 : Question orales), il est précisé : « Dans le compte-rendu du conseil municipal, le texte intégral des questions ainsi que la réponse y seront retranscrit ». Veuillez donc corriger et indiquer préalablement qu’il s’agit de 3 questions posées par « Montferrier Ensemble » et non seulement par Céline Gollain et Jean-Paul Bord. Merci de respecter vos obligations légales et de ne pas adapter selon votre bon vouloir.

Ordre du jour

Informations

Démission de Madame Marilyne SERRES conseillère municipale

Démission de Madame Marilyne SERRES – conseillère municipale « Avec Vous pour Montferrier » – qui ne sera pas remplacée dans ses fonctions de conseillère municipale.

Pourquoi ? Puisqu’encore 2 personnes sur la liste « Avec Vous pour Montferrier » sont susceptibles d’intégrer le conseil municipal – Mme Lise Dadure et M. Jérôme Arnavielle.

Question Montferrier Ensemble

Ces 2 élus ont été contactés mais ont refusés de siéger en conseil municipal. Conséquence : Nous ne serons donc désormais plus que 26 au lieu de 27 conseillers pour une commune de plus de 3500habitants.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

Pont sur le Lez

Lundi 3 juillet au matin – sur WhattsApp Montferrier Power – nouvelle annonce : « Attention pont fermé sens Prades-Montferrier, sans prévenir. Obligée de faire grand tour ». Et cela fait la deuxième fois depuis que l’ouverture a été faite dans les 2 sens.

Remarque Montferrier Ensemble

Le pont est ouvert avec un alternat. Il y a eu du vandalisme, les feux ont été débranchés. Ils ont été réparés ensuite et les feux ont été sécurisés avec un cadenas (ce qui avait été oublié avant). Ça fonctionne bien mais attendons la rentrée de septembre où il y aura plus de circulation. Suivant le flux de circulation, au RP de Caudalie, les voitures arrivant du RP de Girac/Clapiers pourraient être obligées d’aller jusqu’au RP de St Julie avant de revenir et pouvoir tourner sur le pont en direction de Montferrier Village. Cela devrait prendre du temps encore. On ne sait pas. Mais on est partis pour au moins 18 mois.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

Vous pouvez toujours consulter notre article intitulé : Le Pont du Lez : Tout çà pour çà

Ecole au Dévézou

Depuis le 26 juin, poursuite des travaux. Les enfants sont ravis au DEVEZOU avec des activités ludiques (Olympiades, cinéma…). Mais 40% des effectifs en moins.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

Les vacances d’été sont fixées au samedi 8 juillet. D’une part, si l’instruction est obligatoire pour tous les enfants à partir de 3 ans et jusqu’à 16 ans révolus, le taux d’absentéisme (40%) interroge. D’autre part, pendant 2 semaines les élèves n’auront pas eu de cours à proprement parlé, mais simplement une garderie déguisée. Cela interroge également.

Remarques Montferrier Ensemble

Travaux Phase 2 Ecole Elementaire

Après une réunion chantier, on avance bien. On ne pouvait pas se passer de ces 15 jours. On doit déménager le 28 août. Réception des travaux le 17 août. Les entreprises vont maintenir leur activité en août.

Mr Alain Jamme adjoint délégué aux Travaux

Embauche de l’ASVP (Agent de surveillance de la Voie Publique)

Quelles seront ses missions ? Qu’en est-il du remplacement de la policière municipale qui est partie – Julie, dont le pot de départ avait été fêté le 4 octobre 2022 ?

Questions Montferrier Ensemble

M. A. Dupont ASVP travaille avec M. Kolia Prom, brigadier-chef de la police municipale. Un vélo électrique lui a été acheté. Il sécurise l’entrée des enfants à l’école élémentaire. En septembre, nous allons relancer la procédure pour embaucher un-e policier-e municipal-e.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

Collecte des déchets

Je tiens à remercier le personnel municipal et le guichet unique pour leurs actions. Mais encore des ratés. Aujourd’hui cela rentre dans l’ordre même si certaines rues, impasses… ne sont pas encore desservies.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

5 juin – 5 juillet… cela fait un mois de tracasseries, de « ratés », il serait temps que cela s’arrête.

Remarques Montferrier Ensemble

Embauche d’un(e) chargé(e) de communication

Qu’attendez-vous de lui pour ce poste, puisqu’il existe une adjointe à la communication (Mme Giorgetti) ? Quelles sont vos attentes ? Quel niveau de diplôme visez-vous (licence, master…) ? Et sur quelle grille de rémunération va-t-il être embauché ? Enfin, pourquoi le poste de DGS n’est-il pas reconduit – alors que vous vous plaignez du surplus de travail lié à son absence ? Est-ce vraiment un chargé de communication qu’il faut recruter alors qu’il manque déjà un policier et un DGS ? Postes qui, pour nous, sont plus importants à recruter.

Questions Montferrier Ensemble

La personne embauchée s’occupe depuis 10 ans des collectivités territoriales. Elle vient de Vailhauquès. Cette embauche se justifie car nous péchons beaucoup au niveau de la communication. Mais actuellement Montferrier est la seule commune de la Métropole sans chargé de communication. Pour le DGS, ce sera début septembre certainement.

Interrogée sur le fait qu’il n’y a pas de réunion de la commission « Communication », Mme Giorgetti (2ème adjointe) répond qu’il fallait attendre le chargé de communication.

Nos remarques :

Mme le Maire a avancé le fait que Montferrier sur Lez était la seule commune de la Métropole sans chargé de communication. Cela nous étonne grandement et nous allons le vérifier.

Mme Giorgetti se cache derrière le fait qu’il n’y a pas de chargé de communication pour justifier l’absence de réunion de la commission Communication depuis le début du mandat. Même si le règlement intérieur ne précise pas qu’il soit obligatoire de faire des réunions pour chaque commission, comme « la majorité en charge des affaires pêche beaucoup au niveau de la communication », il aurait été logique d’en référer aux membres de la commission, de travailler ensemble afin de pallier ce manque avant d’embaucher un chargé de communication qui va encore grever le budget municipal. N’y a t il pas plus urgent en terme d’embauche ? On vous laisse juge …

Décisions de Mme le Maire

Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de la délégation L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

• Décision 23/011 : Maitrise d’œuvre pour l’étude de la faisabilité de la réhabilitation du château : 11 300€. Remarques ME : Cette décision a été prise sans réunion préalable de la commission concernée. Bonjour la démocratie et l’information.
• Décision 23/012 : Avenant au lot Électricité : Société ITEM : 26 207€ TTC – Budget pour phase 2 de l’école élémentaire avec des ajouts (salle des maîtres…). Remarques ME : les avenants pour le chantier de l’école commencent à s’accumuler. Les budgets vont flamber …

Délibérations

Nous avons voté POUR tous les points à l’ordre du jour. Vote à l’unanimité d’ailleurs. Tous cela pour dire que nous ne sommes pas dans l’obstruction (comme Mme le Maire veut bien le faire croire) mais que nous posons des questions d’une part pour avoir des compléments d’information et, d’autre part, pour informer au mieux les habitant(e)s de notre commune.

23/017 : Demande de subvention pour l’étude et la faisabilité de la réhabilitation du château

Madame le Maire propose au conseil municipal la réalisation de travaux de réhabilitation du château de Montferrier sur Lez ainsi que la mission de maitrise d’œuvre associée donnée à deux architectes DPLG œuvrant pour les Bâtiments de France : Madame Marion RINAUDO et Monsieur Bertrand DEBROAS.
Cette rénovation se fera en plusieurs phases qui seront déterminées en fonction du résultat de l’étude de faisabilité et du coût.
La Métropole ayant obtenu le label pays d’art et d’histoire le 11 mars 2020, le conseil de Métropole a donc voté la création d’un fonds de soutien à la restauration des patrimoines le 31 mai 2022.
Il est demandé au conseil de bien vouloir approuver la réhabilitation du château et d’autoriser Madame le Maire à déposer une demande de subvention pour ces travaux ainsi que pour la maitrise d’œuvre auprès de Montpellier Méditerranée Métropole dans le cadre du fonds de soutien.
L’estimation de ces travaux s’élève à 685 000 € TTC.

Pourriez-vous préciser – a- En quoi consiste cette réhabilitation ? b –Cette réhabilitation a-t-elle également pour objet une accessibilité plus facile aux terrasses du château, notamment en vue de spectacles culturels qui sont malheureusement trop rares sur un espace qui est, à notre avis, le plus beau de Montferrier ? c- Quel est le coût estimé pour notre commune ?

Questions Montferrier Ensemble

Plusieurs travaux sont prévus : Traitement de l’humidité en RDC au moins pendant un an avant de traiter les façades. Reprise des escaliers (escalier qui descend à la première terrasse, escalier qui part de la poterne…). Éclairage du château. Menuiseries.
Important : un monte-charge sera mis en place côté jardin du presbytère afin de permettre l’accès à la première terrasse pour PMR Personnes Mobilités Réduites.
D’autres travaux sont prévus à l’intérieur : petit bureau à côté de la salle des mariages, à voir salle du haut non encore aménagée. Améliorer l’éclairage dans les caves.
Les subventions seront demandées à la Métropole, département, Région, État, fondations Patrimoine et Stéphane Bern.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

Nos remarques :

Pour Mme le maire, le coût n’est pas important : 685 000 € TTC. Elle s’attendait à plus. Les subventions ne pouvant couvrir que 80% de nos travaux, la commune aura en charge 20% ce qui fait déjà 137 000 €. Mais comme dans l’ancien, les surprises sont parfois importantes, et comme les travaux sont conséquents, nous pensons que cette première estimation sera largement dépassée. Affaire à suivre donc.
Important : le monte-charge pour les PMR permettra, nous l’espérons, plus de spectacles (culturels ou autres) et d’animations sur les terrasses du château.

23/018 : Subventions exceptionnelles aux associations

Madame le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer les subventions exceptionnelles suivantes aux associations.

Association	2022	2023
La Lyre	400 €	1100 €
Tennis	350 €	600 €
Total	750 €	1700 €

Pourquoi ces 2 subventions exceptionnelles ?

Questions Montferrier Ensemble

Pour La Lyre, déplacement et raccordement de 2 pianos
Pour le tennis, seule demande car pas de demande de fonctionnement

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

23/019 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de matériels et de vêtements de Police Municipale

Pour la ville de Montferrier sur Lez le total de commande est estimé à 1500€

23/020 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de vêtements professionnels, de chaussures de sécurité et d’équipements de protection individuelle

Pour la ville de Montferrier sur Lez le total de commande est estimé à 5000€.

23/021 : Bibliothèque Municipale — Modification du tarif vente livre « Montferrier Pittoresque »

Madame le Maire propose au Conseil Municipal le tarif de vente du livre « Montferrier Pittoresque » au prix de 25 €.
Question : quel était le coût antérieurement ?

15€ mais avec l’augmentation des coûts (papier, impression, etc.) ce coût a été réévalué avec l’accord du groupe qui a réalisé ce bel ouvrage.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

Ensuite Mme le maire me remercie (agréablement surpris) pour le dépôt d’un ouvrage à la bibliothèque de Montferrier.

Cet ouvrage : Le combat de Montferrier – La libération de Montpellier – août 1944, Aristide Quillet éditeur, 1945, je l’ai trouvé par hasard lors d’une visite du château de Castries le samedi 12 novembre 2022. Le livre était, parmi d’autres, dans une pièce où de nombreux ouvrages étaient en attente de classement. Intrigué par ce « Combat de Montferrier » en première de couverture, j’ai réussi à me le procurer et j’en remercie notre ami de l’association « Les amis du château de Castries » de me l’avoir prêté afin d’en faire une copie.

J’ai scanné personnellement l’ouvrage pour en faire un Ebook et permettre ainsi à toutes et à tous de lire cet ouvrage qui relate l’histoire de la libération de Montpellier qui comprend le combat de Montferrier fin août 1944. Dans la préface, le lieutenant-Colonel Leroy écrit : « Montferrier fut le Valmy de notre Cité ».

Cet ouvrage rend compte de la libération de Montpellier et du combat de Montferrier par plusieurs chefs militaires et responsables à la demande du Lieutenant-Colonel Leroy, Commandant la subdivision de Montpellier. Jules Véran, journaliste (pp. 21-42), Jacques Bounin, Commissaire de la République (pp. 57-59), Fernand Hugues, Procureur général (pp. 61-62), Bène, Président du Comité Départemental de Libération (pp. 63-66), Lieutenant-Colonel Arsac (pp. 67-87), Lieutenant-Colonel Mear (pp. 89-112), Colonel Arsac (p. 113), Lieutenant Malric (pp. 115-117), Jean Caussignac, milices patriotiques M.L.N. (pp. 119-121) rendent compte successivement et chacun à leur manière de ce moment de l’histoire.

Jean-Paul Bord conseiller municipal Montferrier Ensemble

Cet ouvrage a été tiré en 3 exemplaires : un en dépôt à la bibliothèque, un autre à la mairie et une troisième que j’ai conservé. L’ouvrage pourrait être mis en ligne sur notre site après vérification concernant les droits. À suivre.

23/022 : Modification des tarifs du réveillon de la Saint Sylvestre

Madame le Maire propose de voter les tarifs pour le réveillon de la Saint Sylvestre comme suit : 90 € pour les Montferrierains et 110 € pour les Extérieurs.

proposition – un tarif spécifique ne pourrait-il pas être proposé aux familles ou personnes dans la précarité – notamment celles ne payant pas d’impôt sur le revenu, par exemple ? Pourquoi aussi peu de différence entre les Montferriérains et les Extérieurs ?

Questions Montferrier Ensemble

Une réflexion pourrait être menée sur cette proposition. Pour la différence de prix entre « autochtones » et « extérieurs », cela se conçoit car les Montferrierain-e-s invitent souvent des personnes extérieures à la commune.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

23/023 : Tarif du repas républicain

Madame le Maire propose au Conseil Municipal le tarif du repas républicain au prix de 20 € – Le prix coûtant de revient est à 25€.

23/024 : Modifications des commissions

Suite à la démission de Madame Marilyne SERRES – qui ne sera pas remplacée

– Affaires Scolaires et Sportives : Steve CHRETIEN, Christian RAYMOND, Olivier MASSON, Sabine TOURROLIER, Myriam GELSOMINO, Céline GOLLAIN

Soit 7 membres au lieu de 8.

Suite au retrait de Monsieur Steve CHRETIEN – qui ne sera pas remplacé.

Pour donner suite au retrait de Monsieur Steve CHRETIEN, la composition de deux commissions municipales est modifiée comme suit :

Communication et Vie Associative : Amelie GIORGETTL Jean-Pierre DEPONDT, Edda LAGRIFOLL, Valérie GOMBERT, Myriam GELSOMINO, Céline GOLLAIN

Soit 7 membres au lieu de 8 actuellement.

Affaires Sociales Enfance Seniors et Jeunesse : Marie-Hélène CABAS, Lydie ROCHETTE, Christian CRESPY, Sophie RIVENQ GARRIGUE, Myriam GELSOMINO, Jean-Paul BORD

Soit 7 membres au lieu de 8 actuellement.

Aux 6 membres, il faut ajouter Mme le maire qui préside toutes les commissions.

Pour M. Chrétien, pourrait-on connaître la raison de ce « retrait » ou « démission » ?

Question Montferrier Ensemble

Je me mets en retrait, je ne démissionne pas, car les affaires scolaires occupent beaucoup de temps. Je remercie d’ailleurs M. Raymond de s’occuper des affaires sportives.

Mr Steve Chrétien – 5ème adjoint au maire

Remarques :

Il paraît très surprenant de constater qu’un adjoint soit surpris par l’occupation que lui donne sa charge. Il aurait dû s’en préoccuper préalablement. Quant à se défausser de plusieurs commissions (Communication et Vie Associative – qui ne se réunit jamais + Affaires Sociales Enfance Seniors et Jeunesse – où M. Chrétien ne s’est guère investi) et laisser le conseiller délégué (en charge du sport) seul, cela peut également interroger d’une part sur le peu de temps que cet adjoint peut consacrer à la charge qu’il a pourtant acceptée en 2020, et, d’autre part, outre sa faible disponibilité, sur son engagement. Il faut juste espérer qu’il ne visera pas de poste à responsabilité plus important dans l’avenir.

Questions Orales

Questions posées par Montferrier Ensemble

Commissions Métropolitaines

Lors du conseil municipal du 24 septembre 2020, un élu d’opposition, dans les questions diverses, avait demandé : « Où en sont les commissions de la Métropole et si son groupe pourra y participer ». Mme le maire vous aviez alors répondu : « Du fait du changement de gouvernance leur mise en place a pris du retard. Mais, comme par le passé, l’opposition pourra participer à toutes les commissions qui l’intéresse ». Or, à ce jour, nous n’avons eu aucune proposition pour participer à ces commissions et, qui plus est, nous n’avons même pas eu d’informations (au moins en commissions municipales) sur ces commissions métropolitaines. Qui, de notre conseil municipal, participe à ces commissions ? Quelle en est la fréquence ? Quels sont les points de discussion ? Pourriez-vous nous informer ?
Je rappelle qu’il existe 7 commissions thématiques sur la Métropole – site Montpellier Méditerranée Métropole : https://www.montpellier3m.fr/connaître-fonctionnement/les-commissions : Aménagement durable, Animation du territoire, Attractivité, Cycles de l’eau, Environnement, Ressources, Solidarités ; chacune se déclinant en plusieurs thèmes par exemple Aménagement durable : Planification urbaine et habitat, Maîtrise foncière, Transport et mobilités, Voirie, Propreté, Espace public.
De plus, il est à noter (et je viens de l’apprendre récemment) que les conseillers municipaux peuvent s’inscrire pour participer aux commissions de la Métropole. Toutefois cela nécessite d’être validé par le conseil métropolitain en amont pour bien connaître qui participe à quoi. Est-ce vrai ? Et, si oui, pourquoi ne pas nous en avoir informé ?

Jean-Paul Bord conseiller municipal Montferrier Ensemble

Dans les commissions métropolitaines, il y a actuellement un adjoint seulement par commission. Mais ces commissions sont plus des chambres d’enregistrement. Je vais me renseigner pour savoir si un conseiller de l’opposition peut participer à ces commissions métropolitaines.

Mme le Maire Brigitte Devoisselle

Remarques :

Un conseil de Métropole se tient le mardi 11 juillet 2023 – avec à l’ordre du jour : « Point 92 – Composition des commissions métropolitaines ». Nous espérons que Mme le maire et Conseillère déléguée à la Métropole pourra nous informer sur cette composition.

Signalisation allée des Platanes – question posée par de nombreux riverains et notamment de membres de WhatsApp Montferrier Power

Plusieurs Montferrierains nous ont fait remonter un problème récurrent concernant les 2 intersections Chemin Font du Noyer/Allée des Platanes et Chemin des Aigueillères/ allée des Platanes : les « cédez le passage  » ne sont que très rarement respectés, ce qui est dangereux et anxiogène. La Mairie a été contactée plusieurs fois à ce sujet, sans toutefois avoir apporté de réponses aux questions posées.

Certes la voirie est gérée par la Métropole, mais n’est-ce pas à vous Mme la Maire ou au conseiller délégué aux mobilités de faire remonter ce problème de sécurité récurrent et de pousser auprès de la Métropole pour améliorer la sécurité de ses deux passages très empruntés ?

 La solution ne serait-elle pas, puisque le cédez le passage n’est visiblement pas suffisant, de mettre des stops à la place, et de demander à la police municipale de mettre en place des contrôles de temps à autre pour inciter les usagers de la route quels qu’ils soient à respecter la signalisation ?

Jean-Paul Bord conseiller municipal Montferrier Ensemble

Mme le Maire ironise d’abord en indiquant qu’elle ne m’a pas attendu pour connaître ce problème. Ce à quoi je lui réponds qu’elle est certainement au courant mais qu’elle n’a répondu à aucun des courriers qui lui ont été adressé sur ce point et que c’est pour cela que nous posons cette question aujourd’hui en conseil municipal. L’objet n’est pas de polémiquer mais d’essayer de trouver une solution à ce problème. Mme le maire ne paraît pas contre le STOP, et elle propose même de demander que des STOPS soient placés de manière temporaire pour voir. Affaire à suivre.

Amiante école élémentaire de Montferrier/Lez – enquête sur l’amiante dans les écoles

L’association Vert de Rage s’est penchée sur l’ensemble des établissements primaires de France, et sur la présence d’amiante à partir de plusieurs sources : des données partielles, déjà collectées en 2016 par l’ONS (observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement) et des éléments fournis par les mairies, les chefs d’établissement et une partie du personnel scolaire. À partir de ces informations, les membres de l’association ont effectué des prélèvements sur place pour évaluer la quantité exacte de fibres d’amiante présente. En collaboration avec les équipes de Vert de rage, France Info a publié un moteur de recherche inédit. Vous pouvez rechercher le nom de votre commune pour obtenir la liste des établissements qui s’y trouvent, et leur situation concernant l’amiante ».  En cherchant, nous trouvons l’information suivante pour Montferrier : « La situation de cette école est inconnue ». Or le dossier technique amiante est une obligation légale pour toute école construite avant 1997. Question : pourrions-nous consulter le dossier technique amiante de l’école élémentaire ? Pourquoi les données ne sont-elles pas publiques ?

Jean-Paul Bord conseiller municipal Montferrier Ensemble

Il n’y a pas d’amiante à l’école élémentaire. Il y en avait seulement sur certains joints de fenêtres qui ont été remplacées.

Mme le Maire de Montferrier et Alain Jamme délégué aux Travaux

Lien sur le site de France Info

Autres points

M. Prosperi (du groupe Vivons Montferrier) demande à faire le point sur les crèches et la petite enfance. Il redemande qu’un groupe de travail soit mis en place.

Ce à quoi nous, Montferrier Ensemble, adhérons totalement. Je rappelle qu’actuellement nous avons 51 places dans les 3 crèches sur Montferrier alors que nous avions, en 2019, 150 personnes âgées de 2 à 5 ans. Nous avons donc un réel déficit en place d’enfants accueillis en crèche.

Fin du conseil municipal à 21h15.

PS : photo qui illustre ce post vient de cette page de la Métropole. L’illustration du Château de Montferrier est une copie exécutée par un élu local (Franck Gaillard) d’après l’œuvre de commande du Marquis de Montferrier.

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